Marque expirée - Marque en non vigueur

NORMASIM
SC2X SARL

Numéro de dépôt :
3557194
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/02/2018
NORMASIM de SC2X

Présentation de la marque NORMASIM

Déposée le 20 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SC2X auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « NORMASIM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SC2X domicilié(e) 11-19 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 816 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC2X domicilié(e) 11-19 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMASIM est expirée depuis le 20 février 2018.

SC2X a également déposé les autres marques suivantes : GIRO , NORMAPANDA , FURRY TALES , SOFAEX , ECOLUMI , CriminOLogic , Simviz , ECOCIBLE , Ecobrief , Ecocharte


SC2X SARL - 11-19 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France - SIREN 444816979


SC2X - 11-19 rue de Tauzia,33800 BORDEAUX - 33800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.